CONSEILS MUNICIPAUX

Séance du 03 avril 2008
Séance du 22 mars2008


SEANCE DU 03 avril 2008

Le Conseil Municipal de REDENE, légalement convoqué, s’est assemblé en session ordinaire, le JEUDI 03 avril 2008, à 20 Heures, en Mairie, sous la présidence de M. LOMENECH Jean, Maire.

ETAIENT PRESENTS :
MM. QUEMENER Alain, NIHOUARN Ronan, NORVEZ Élyane, DAVID Marie-Josée, LOMENECH Jean, PORTIER Laurent, DE SAINT AUBERT Laurent, LE DELLIOU Alain, BERNICOT Yves, LECLERCQ Wilfrid, KOUSKOFF Marie-Laure, LINEATTE Catherine, ULVE Christophe, CORDEAU Marina, LE FLOCH Anne-Marie, AUBRY Marianne, LE GALEZE Joëlle, LE MOAL Emmanuelle, MONCHY Frédérique,

PAS d’absents

SECRETAIRE DE SEANCE : Christophe ULVE

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : COMPTES DE GESTION 2007 : BUDGET GENERAL, RESTAURANT MUNICIPAL, SERVICE DES EAUX,SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT, ACTIVITES ECONOMIQUES, LOTISSEMENT DE KERLORET, SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Monsieur le Maire informe l’Assemblée municipale que l’exécution des dépenses et des recettes relatives à l’exercice 2007 a été réalisée par le Receveur de QUIMPERLE et que les comptes de gestion établis par ce dernier sont conformes aux comptes administratifs de la Commune.

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant l’identité de valeur entre les écritures des comptes administratifs du Maire et des comptes de gestion du Receveur,
Après en avoir délibéré,
ADOPTE les comptes de gestion du BUDGET GENERAL, des Budgets annexes du Restaurant municipal, du SERVICE DES EAUX, du SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT, des ACTIVITES ECONOMIQUES et du SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF établis par le Receveur pour l’exercice 2007 et dont les écritures sont conformes à celles des comptes administratifs pour le même exercice, Avec douze voix pour (12) et sept abstentions (7),
ADOPTE les comptes de gestion du Budget annexe du LOTISSEMENT DE KERLORET établi par le Receveur pour l’exercice 2007 et dont les écritures sont conformes à celles des comptes administratifs pour le même exercice, Avec douze voix pour (12) et sept voix contre (7).

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : COMPTES ADMINISTRATIFS 2007 : BUDGET GENERAL, RESTAURANT MUNICIPAL,SERVICE DES EAUX, SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT, ACTIVITES ECONOMIQUES LOTISSEMENT DE KERLORET, SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Sous la présidence de M. QUEMENER, 1^er adjoint, le Conseil Municipal examine les comptes administratifs communaux 2007;
Hors de la présence de M. le Maire,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
ADOPTE les Comptes Administratifs de l’exercice 2007 dressés par Monsieur LOMENECH et arrêtés comme suit :

Le COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL

Avec onze voix pour (11) et sept abstentions (7) ;

Le COMPTE ANNEXE DU RESTAURANT MUNICIPAL

Avec onze voix pour (11) et sept abstentions (7) ;
 

Le COMPTE ANNEXE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE

Avec onze voix pour (11) et sept abstentions (7) ;

Le COMPTE ANNEXE DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT

Avec onze voix pour (11) et sept abstentions (7) ;

Le COMPTE ANNEXE ACTIVITES ECONOMIQUES

Avec onze voix pour (11) et sept abstentions (7) ;

Le COMPTE ANNEXE DU LOTISSEMENT DE KERLORET

Avec onze voix pour (11) et sept voix contre (7) ;

Le COMPTE ANNEXE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Avec onze voix pour (11) et sept abstentions (7) ;

CONSEIL MUNICIPAL DU 3avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2007 - BUDGET GENERAL, RESTAURANT MUNICIPAL, SERVICE DES EAUX, SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT, ACTIVITES ECONOMIQUES, LOTISSEMENT DE KERLORET, SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2007,
Après avoir délibéré,
Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2007,
DECIDE d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

Budget Général de la Commune

Avec douze voix pour (12) et sept voix contre (7) ;

Budget Annexe lotissement de Kerloret

Avec douze voix pour (12) et sept voix contre (7) ;

Budget Annexe des Activités économiques

Avec douze voix pour (12) et sept voix contre (7) ;

Budget Annexe du Restaurant Municipal

A l’unanimité;

Budget Annexe du SPANC

A l’unanimité;

Budget Annexe du service de l’Assainissement

Avec douze voix pour (12) et sept abstentions (7) ;

Budget Annexe du service des Eaux

Avec douze voix pour (12) et sept abstentions (7) ;

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2008

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré,
Avec douze voix pour (12) et sept voix contre (7),
VOTE les taux d’imposition 2008 de la façon suivante :
- Taxe d’Habitation : 12, 24 %
- Taxe Foncier Bâti : 13, 37 %
- Taxe Foncier Non Bâti : 37, 65 %

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2007
OBJET DE LA DELIBERATION : ECOLE NOTRE-DAME DE LORETTE - CONTRAT D’ASSOCIATION / ANNEE 2008

Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal du montant des dépenses de fonctionnement de l’Ecole Publique de REDENE, pour l’année 2007 : 81 204,77 € soit, pour un élève : 480 €
Après actualisation, la dépense en 2008, pour un élève peut être évaluée à 492,50 €

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant que l’Ecole Notre-Dame de Lorette comptait 170 élèves à la rentrée scolaire de septembre 2007,
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
VOTE une somme de 83 730 € en faveur de l’Ecole Notre-Dame de Lorette de REDENE.

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : BUDGETS PRIMITIFS 2008 : BUDGET GENERAL

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré,
Avec douze voix pour (12) et sept voix contre (7),
VOTE le Budget Primitif 2008 de la Commune qui s’équilibre en dépenses et en recettes aux sommes de :
* Section de Fonctionnement : 1 389 789, 27 €
* Section d’Investissement : 3 357 317, 84 €

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : BUDGETS PRIMITIFS 2008 - RESTAURANT MUNICIPAL

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
VOTE le Budget Primitif de Fonctionnement 2008 du Budget Annexe du Service Restaurant Municipal qui s’équilibre en dépenses et en recettes à la somme de : 103 232, 11 €

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : BUDGETS PRIMITIFS 2008 : SERVICE DES EAUX

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré,
Avec sept abstentions (7) et douze voix pour (12),
VOTE le Budget Primitif 2008 du Budget Annexe du Service des Eaux qui s’équilibre en dépenses et en recettes aux sommes de :
* Section de Fonctionnement : 109 526, 42 €
* Section d’Investissement : 475 702, 56 €

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : BUDGETS PRIMITIFS 2008 : SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré,
Avec sept abstentions (7) et douze voix pour (12),
VOTE le Budget Primitif 2008 du Budget Annexe du Service d’Assainissement qui s’équilibre en dépenses et en recettes aux sommes de :
* Section de Fonctionnement : 106 310, 84 €
* Section d’Investissement : 263 745, 34 €

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : BUDGETS PRIMITIFS 2008 : ACTIVITES ECONOMIQUES

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré,
Avec sept abstentions (7) et douze voix pour (12),
VOTE le Budget Primitif 2008 du Budget Annexe des Activités Economiques qui s’équilibre en dépenses et en recettes aux sommes de * Section de Fonctionnement : 73 855, 39 €
* Section d’Investissement : 230 275, 10 €

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : BUDGETS PRIMITIFS 2008 : LOTISSEMENT DE KERLORET

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré,
Avec sept abstentions (7) et douze voix pour (12),
VOTE le Budget Primitif 2008 du Budget Annexe du Lotissement de Kerloret, qui s’équilibre en dépenses et en recettes aux sommes de :
* Section de Fonctionnement : 349 288, 25 €
* Section d’Investissement : 256 384, 15 €

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : BUDGETS PRIMITIFS 2008 : Service d’Assainissement Non Collectif

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
VOTE le Budget Primitif 2008 du Budget Annexe du Service d’Assainissement Non Collectif, qui s’équilibre en dépenses et en recettes aux sommes de :
* Section de Fonctionnement : 4 500 €
* Section d’Investissement : 1 019, 29 €
 

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : REALISATION D’UN EMPRUNT

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2336-3,
Vu le budget primitif du 3 avril 2008,
Considérant les projets d’investissement de la commune et son besoin de financement. Il y a lieu de recourir à un premier emprunt à hauteur de 500 000 €
Considérant que les collectivités locales et leurs établissements publics ne peuvent souscrire des emprunts dans le cadre de leur budget que pour financer des opérations d'investissement,
Considérant que c'est à l'assemblée municipale qu'il revient de prendre la décision en la matière,
Après en avoir délibéré,

LE CONSEIL MUNICIPAL
- DECIDE à l’unanimité :
Article 1 : d'autoriser le maire à négocier librement les conditions financières du prêt (taux, périodicité notamment) avec les établissements bancaires, pour un montant de 500 000 euros sur 20 ans.
Article 2 : d'autoriser le maire à signer le contrat de prêt.
Article 3 : Le maire et le receveur municipal seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : FORMATION DES COMMISSIONS

Le Maire propose la Formation de six commissions :

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition des listes « Vivre Ensemble à Rédéné » et «  Autrement à Rédéné »,
A l’unanimité,
PROCEDE à la désignation des délégués dans ses six commissions :

*Commission « Travaux, Voirie, Bâtiment »
LOMENECH Jean - PORTIER Laurent - CORDEAU Marina - LE DELLIOU Alain - QUEMENER Alain - DE SAINT AUBERT Laurent - ULVE Christophe - AUBRY Marianne

*Commission « Urbanisme, Affaires économiques »
QUEMENER Alain - NORVEZ Élyane - LE DELLIOU Alain - PORTIER Laurent - LINEATTE Catherine - ULVE Christophe - AUBRY Marianne - BERNICOT Yves

*Commission « Ecoles, Jeunesse, Culture »
DAVID Marie-Josée - KOUSKOFF Marie-Laure - CORDEAU Marina - NIHOUARN Ronan - LECLERCQ Wilfrid - DE SAINT AUBERT Laurent - MONCHY Frédérique - LE GALEZE Joëlle

*Commission « Environnement, Eau, Assainissement »
NIHOUARN Ronan - LE DELLIOU Alain - LINEATTE Catherine - LE FLOCH Anne-Marie - PORTIER Laurent - DE SAINT AUBERT Laurent - ULVE Christophe - LE MOAL Emmanuelle

*Commission « Action sociale, solidarité et Patrimoine  »
NORVEZ Élyane - KOUSKOFF Marie-Laure - DAVID Marie-Josée - NIHOUARN Ronan - LE FLOCH Anne-Marie - MONCHY Frédérique - LE GALEZE Joëlle - LE MOAL Emmanuelle

*Commission « Vie associative, Communication»
LECLERCQ Wilfrid - LINEATTE Catherine - DAVID Marie-Josée - NORVEZ Élyane - LE FLOCH Anne-Marie - MONCHY Frédérique - LE GALEZE Joëlle - BERNICOT Yves

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

LE CONSEIL MUNICIPAL
- DECIDE à l’unanimité de désigner les représentants suivant :
S.I.T.C. : Jean LOMENECH et Alain LE DELLIOU
Syndicat d’électrification : Wilfrid LECLERQ et Alain LE DELLIOU
IDES : Joëlle LE GALEZE, Marie-Josée DAVID et Elyane NORVEZ
Vallée du Scorff : délégué titulaire Ronan NIHOUARN et suppléant : Christophe ULVE
SIVU pour la construction d’un Centre de secours : Jean LOMENECH
Conseiller Défense : Alain LE DELLIOU

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : DELIVRANCE DE DOCUMENTS D’URBANISME POUR LE COMPTE DU MAIRE

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition du Maire et après avoir délibéré,
A l’unanimité,
DONNE délégation à Monsieur Laurent PORTIER pour toute signature de documents d’urbanisme pour le compte de Monsieur Jean LOMENECH, Maire.

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 avril 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu les articles 22 et 23 du code des marchés publics,
Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient de constituer la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat, 
Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par le conseil municipal en son sein et de suppléants,
ELIT les membres de la Commission d’appel d’offre comme suit :

SEANCE DU 22 mars 2008

Les membres du Conseil Municipal de REDENE, élus les 9 et 16 mars 2008, se sont réunis le samedi 22 mars 2008 sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 2122-10 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ETAIENT PRESENTS :

MM. QUEMENER Alain, NIHOUARN Ronan, NORVEZ Élyane, DAVID Marie-Josée, LOMENECH Jean, PORTIER Laurent, DE SAINT AUBERT Laurent, LE DELLIOU Alain, BERNICOT Yves, LECLERCQ Wilfrid, KOUSKOFF Marie-Laure, LINEATTE Catherine, ULVE Christophe, CORDEAU Marina, LE FLOCH Anne-Marie, AUBRY Marianne, LE GALEZE Joëlle, LE MOAL Emmanuelle, MONCHY Frédérique,

Pas d’absent.

La séance a été ouverte sous la présidence de M. LOMENECH Jean, le plus âgé des membres du conseil, qui, après appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer MM. QUEMENER Alain, NIHOUARN Ronan, NORVEZ Élyane, DAVID Marie-Josée, LOMENECH Jean, PORTIER Laurent, DE SAINT AUBERT Laurent, LE DELLIOU Alain, BERNICOT Yves, LECLERCQ Wilfrid, KOUSKOFF Marie-Laure, LINEATTE Catherine, ULVE Christophe, CORDEAU Marina, LE FLOCH Anne-Marie, AUBRY Marianne, LE GALEZE Joëlle, LE MOAL Emmanuelle, MONCHY Frédérique, dans leur fonction de Conseillers.

Le Conseil a choisi pour secrétaire Marina Cordeau et Alain LE DELLIOU et Emmanuelle Le MOAL comme assesseurs.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : ELECTION DU MAIRE

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17 du Code général des Collectivités territoriales,
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Les résultats sont les suivants :
DE SAINT AUBERT Laurent : sept voix (7)
LOMENECH Jean : douze voix (12)
M. Jean  LOMENECH, ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire, installé immédiatement

Après son élection en temps que Maire, M. LOMENECH Jean, a pris la présidence de la séance.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

M. le Maire indique le nombre maximum d’adjoints est de 30% du nombre de conseillers, soit cinq. En conséquence, il propose au Conseil de nommer 5 adjoints, en vue d’assurer une bonne marche des services municipaux.

LE CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE de nommer cinq adjoints, pour la durée du mandat.
Douze voix pour (12)
Sept abstentions (7)

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : ELECTION DU PREMIER ADJOINT

M. Jean  LOMENECH, Maire, invite ensuite le Conseil à procéder à l’élection du premier adjoint.
Les résultats sont les suivants :
Sept abstentions (7)
QUEMENER Alain : douze voix (12)
M. Alain QUEMENER ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier Adjoint.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : ELECTION DU SECOND ADJOINT

M. Jean  LOMENECH, Maire, invite ensuite le Conseil à procéder à l’élection du second adjoint.
Les résultats sont les suivants :
Sept abstentions (7)
DAVID Marie-Josée : douze voix (12)
Mme Marie-Josée DAVID ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Second Adjoint.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

M. Jean  LOMENECH, Maire, invite ensuite le Conseil à procéder à l’élection du troisième adjoint.
Les résultats sont les suivants :
Sept abstentions (7)
NIHOUARN Ronan: douze voix (12)
M. Ronan NIHOUARN ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Troisième Adjoint.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT

M. Jean  LOMENECH, Maire, invite ensuite le Conseil à procéder à l’élection du quatrième adjoint.
Les résultats sont les suivants :
Sept abstentions (7)
NORVEZ Eliane: douze voix (12)
Mme Eliane NORVEZ ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Quatrième Adjoint.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : ELECTION DU CINQUIEME ADJOINT

M. Jean  LOMENECH, Maire, invite ensuite le Conseil à procéder à l’élection du cinquième adjoint.
Les résultats sont les suivants :
Sept abstentions (7)
LECLERCQ Wilfrid : douze voix (12)
M. Wilfrid LECLERCQ ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Cinquième Adjoint.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS, ET DES CONSEILLERS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;
Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal.

LE CONSEIL MUNICIPAL,
- DECIDE, à l’unanimité, de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de Maire à 43% de l’indice brut 1015 de la Fonction Publique ;
- DECIDE, à l’unanimité, de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions des Adjoints à 12.4% de l’indice brut 1015 de la Fonction Publique ;
- DECIDE, à l’unanimité, de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions des Conseillers à 1.5% de l’indice brut 1015 de la Fonction Publique.

Information : FORMATION DES COMMISSIONS
Le Maire propose la Formation de six commissions :
- Commission « Travaux, Voirie, Bâtiment »,
- Commission « Urbanisme, Affaires économiques »,
- Commission « Ecoles, Jeunesse, Culture »,
- Commission « Environnement, Eau, Assainissement »,
- Commission « Action sociale et solidarité »,
- Commission « Vie associative, Communication»
Il est convenu que ces commissions comporteront 8 délégués : 5 membres de la liste « Vivre Ensemble à Rédéné » et 3 membres de la liste «  Autrement à Rédéné ».

Le vote aura lieu à la prochaine séance.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mars 2008
OBJET DE LA DELIBERATION : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE QUIMPERLÉ .

Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l’arrêté préfectoral en date du 28 décembre 1993 portant création de la communauté de communes du Pays de Quimperlé (COCOPAQ)
Considérant qu'il convient de désigner 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants de la commune auprès de la COCOPAQ.
Considérant que le conseil municipal doit procéder au vote à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués,
Les résultats sont les suivants :
Election des délégués titulaires :
– M. Jean  LOMENECH : douze voix (12) pour et sept voix contre (7)
– Mme Marie-Josée DAVID: douze voix (12) pour et sept voix contre (7)
– M. Alain QUEMENER: douze voix (12) pour et sept voix contre (7)

Election des délégués suppléants :
– Mme Marina CORDEAU: douze voix (12) pour et sept voix contre (7)
– Mme Catherine LINEATTE: douze voix (12) pour et sept voix contre (7)
– M. Alain LE DELLIOU: douze voix (12) pour et sept voix contre (7)